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Articles tagués avec: maire de france

Mise en oeuvre de la transmission dématérialisée
27 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Mise en oeuvre de la transmission dématérialisée

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de territorial.fr publié le 26 Mars 2014
 
 
Le certificat référentiel général de sécurité (RGS), qui sera exigé à compte…

Bernard Accoyer demande à l’AMF d’organiser une consultation nationale sur la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires
27 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Bernard Accoyer demande à l’AMF d’organiser une consultation nationale sur la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 25 Mars 2014
 
Le député (UMP) Bernard Accoyer, maire d’Annecy-le-Vieux (20.000 habitants), demande à l’Association des maires de Fran…

Retraites : l’Ircantec informe les élus locaux sur leurs droits
27 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Retraites : l’Ircantec informe les élus locaux sur leurs droits

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 25 Mars 2014
 
En cette période d’élections municipales, l’Ircantec, institution portée par la Caisse des Dépôts, souhait…

Méthanisation, éoliennes : l’expérimentation d’une autorisation unique lancée dans 7 régions
27 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Méthanisation, éoliennes : l’expérimentation d’une autorisation unique lancée dans 7 régions

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 26 Mars 2014
 
 
Comme l’avait annoncé François Hollande au début de l’année, le gouvernement avance sur la simpl…

La loi Alur promulguée : ce qu’il faut retenir du volet urbanisme
27 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur La loi Alur promulguée : ce qu’il faut retenir du volet urbanisme

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 26 Mars 2014
 
 
La loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (Alur), adoptée par le Parlement le 20 f&eacute…

Des outils à la disposition des collectivités pour améliorer la qualité des comptes
27 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Des outils à la disposition des collectivités pour améliorer la qualité des comptes

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 26 Mars 2014
 
Trois ministres (Economie, Budget et Réforme de l’Etat), le premier président de la Cour des comptes et les présidents …

Maisons de services au public : la Caisse des dépôts missionnée
26 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Maisons de services au public : la Caisse des dépôts missionnée

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 25 Mars 2014
 
 
La ministre de l’Egalité des Territoires et du Logement vient de missionner la Caisse des dépôts pour donner v…

Surveillance des cantines scolaires : l’encadrement relève de la responsabilité de la collectivité
25 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Surveillance des cantines scolaires : l’encadrement relève de la responsabilité de la collectivité

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 24 Mars 2014
 
 
Suite à une question écrite du sénateur Jean-Louis Masson (Moselle), le ministère de l’Education national…

Déserts médicaux : des indemnités de transport pour les étudiants en médecine
25 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Déserts médicaux : des indemnités de transport pour les étudiants en médecine

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 24 Mars 2014
 
 
130 euros par mois d’indemnité de transports pour permettre aux étudiants en médecine de faire un stage en de…

La loi Alur validée par le Conseil constitutionnel
24 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur La loi Alur validée par le Conseil constitutionnel

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 21 Mars 2014
 
 
La décision était attendue : le Conseil constitutionnel a validé hier soir la loi pour l’accès au loge…