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Articles tagués avec: maire de france

La Justice interdit les cloches dans un village, au nom de la laïcité
10 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur La Justice interdit les cloches dans un village, au nom de la laïcité

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le  06 Janvier 2014
 
 
C’est le 1er janvier qu’a pris effet un jugement du tribunal administratif de Paris qui risque fort de provoquer un…

Rénovation thermique des bâtiments : nouvelles mesures concrètes
10 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Rénovation thermique des bâtiments : nouvelles mesures concrètes

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le  03 Janvier 2014
 
 
La fin de l’année 2013 a vu sortir une batterie d’annonces concernant les questions de rénovation the…

Loi de finances pour 2014 et loi de finances rectificative pour 2013 : publication au Journal Officiel
10 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Loi de finances pour 2014 et loi de finances rectificative pour 2013 : publication au Journal Officiel

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait du « Portail de l’Etat au service des collectivités » publié le 30/12/2013
 
La loi de finances pour 2014 et la loi de finances rectificative pour 2013 ont été publ…

Chasse – Communiqué sur le changement de terminologie : de « Nuisibles » à « Déprédateurs »
10 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Chasse – Communiqué sur le changement de terminologie : de « Nuisibles » à « Déprédateurs »

Classement : A noterChasse – Communiqué sur le changement de terminologie : de « Nuisibles » à « Déprédateurs »La Fédération Nationale des Chasseurs et l’association des Gardes Particuliers et Piégeurs agr&e…

De nouvelles modalités de participation du public à l’essai
10 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur De nouvelles modalités de participation du public à l’essai

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le  07 Janvier 2014
 
 
A titre expérimental, à compter du 1er janvier et jusqu’au 1er octobre 2014, dans le cadre des consultations o…

Nouveaux chiffres officiels de la population
6 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Nouveaux chiffres officiels de la population

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 03 Janvier 2014
 
 
Les services du Premier ministre et des ministères de l’Intérieur, de l’Économie et des Outre-mer ont…

« Le maire pressenti doit il figurer obligatoirement en tête de liste ou peut-il figurer en 3e ou 5e place sur la liste ? »
6 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur « Le maire pressenti doit il figurer obligatoirement en tête de liste ou peut-il figurer en 3e ou 5e place sur la liste ? »

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait du Courrier des Maires publié le 01 Janvier 2014
 
 
Philippe Bluteau, avocat au barreau de Paris, revient sur des points juridiques sensibles pour les candidats aux prochaines …

« Dans une commune de 7 500 habitants disposant de 3 sièges au conseil communautaire, la liste arrivée en tête emporte-t-elle nécessairement tous les sièges de conseillers communautaires ? »
6 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur « Dans une commune de 7 500 habitants disposant de 3 sièges au conseil communautaire, la liste arrivée en tête emporte-t-elle nécessairement tous les sièges de conseillers communautaires ? »

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait du Courrier des Maires publié le 26 Décembre 2013

Philippe Bluteau, avocat au barreau de Paris, revient sur des points juridiques sensibles pour les candidats aux prochaines munic…

Redécoupage cantonal : des élus de droite et centristes saisissent le Conseil d’Etat
24 décembre 2013 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Redécoupage cantonal : des élus de droite et centristes saisissent le Conseil d’Etat

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 23 Décembre 2013
 
 
L’association « Touche pas à mon canton et nos campagnes », qui regroupe des élus UMP et …

Taux d’encadrement de toutes les activités périscolaires : allégera ? allégera pas ?
23 décembre 2013 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Taux d’encadrement de toutes les activités périscolaires : allégera ? allégera pas ?

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 20 Décembre 2013
 
L’uniformisation des taux d’encadrement devrait se faire, sous la pression des associations d’élus, AMF en tête. Les…