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Articles tagués avec: maire de france

Recensement : la campagne 2014 débutera le 16 janvier et ciblera 8 118 communes
15 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Recensement : la campagne 2014 débutera le 16 janvier et ciblera 8 118 communes

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait du Courrier des Maires publié le 14 Janvier 2014
 
 
 
Neuf millions de personnes seront recensées pendant environ un mois, a annoncé l’Insee le 14…

Déploiement de la 4G supérieur aux attentes, mais au détriment des territoires ruraux
15 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Déploiement de la 4G supérieur aux attentes, mais au détriment des territoires ruraux

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 13 Janvier 2014
 
 
 

Les opérateurs de télécommunications avancent à marche forcée sur le déploiemen…

Responsabilité des nuisances provenant des salles des fêtes.
15 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Responsabilité des nuisances provenant des salles des fêtes.

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de territorial.fr publié le 10 Janvier 2014
 
 
Les nuisances sonores commises dans une salle des fêtes peuvent engager la responsabilité, d’une part, des particul…

Carte judiciaire : réouverture de plusieurs tribunaux
15 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Carte judiciaire : réouverture de plusieurs tribunaux

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 13 Janvier 2014
 
 
 
Les villes de Saint-Gaudens (Haute-Garonne), de Saumur (Maine-et-Loire) et de Tulle (Corrèze) vont retrouver leur tribu…

Six mois de plus pour passer au système de paiements SEPA
14 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Six mois de plus pour passer au système de paiements SEPA

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 13 Janvier 2014
 
 
La Commission européenne vient de laisser un peu d’oxygène aux collectivités et aux entreprises : elles au…

La Cnaf accepte de baisser les taux d’encadrement de l’accueil de loisirs périscolaire
14 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur La Cnaf accepte de baisser les taux d’encadrement de l’accueil de loisirs périscolaire

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait du Courrier des Maires publié le 13 Janvier 2014
 

Face à la demande pressante des maires, le conseil d’administration de la Cnaf vient d’accepter l’al…

Rénovation thermique des bâtiments : nouvelles mesures concrètes
10 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Rénovation thermique des bâtiments : nouvelles mesures concrètes

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le  03 Janvier 2014
 
 
La fin de l’année 2013 a vu sortir une batterie d’annonces concernant les questions de rénovation the…

Loi de finances pour 2014 et loi de finances rectificative pour 2013 : publication au Journal Officiel
10 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Loi de finances pour 2014 et loi de finances rectificative pour 2013 : publication au Journal Officiel

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait du « Portail de l’Etat au service des collectivités » publié le 30/12/2013
 
La loi de finances pour 2014 et la loi de finances rectificative pour 2013 ont été publ…

Chasse – Communiqué sur le changement de terminologie : de « Nuisibles » à « Déprédateurs »
10 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Chasse – Communiqué sur le changement de terminologie : de « Nuisibles » à « Déprédateurs »

Classement : A noterChasse – Communiqué sur le changement de terminologie : de « Nuisibles » à « Déprédateurs »La Fédération Nationale des Chasseurs et l’association des Gardes Particuliers et Piégeurs agr&e…

De nouvelles modalités de participation du public à l’essai
10 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur De nouvelles modalités de participation du public à l’essai

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le  07 Janvier 2014
 
 
A titre expérimental, à compter du 1er janvier et jusqu’au 1er octobre 2014, dans le cadre des consultations o…