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Articles tagués avec: maire de france

La Cour des comptes valide le dispositif Eco-emballages
29 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur La Cour des comptes valide le dispositif Eco-emballages

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 29 Janvier 2014
 
 
Dans un rapport portant sur l’activité de l’organisme Eco-emballages et de sa filiale Adelphe (1), la Cour de…

Fin des pesticides dans les collectivités en 2020
29 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Fin des pesticides dans les collectivités en 2020

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 27 Janvier 2014
 
 
L’Assemblée nationale a adopté définitivement, jeudi dernier, la proposition de loi écologiste visa…

Arrêt de la technologie Wimax : solutions alternatives
28 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Arrêt de la technologie Wimax : solutions alternatives

Classement : A noterHistorique
En 2007, la société Net Aveyron s’est vu confier la mise en œuvre du plan départemental haut débit en s’appuyant notamment sur le développement de la technologie hertzi…

3 minutes pour comprendre l’intercommunalité
28 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur 3 minutes pour comprendre l’intercommunalité

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 27 Janvier 2014
 

L’ADCF met en ligne une infographie animée présentant l’intercommunalité, son déploiement, ses compét…

Rythmes scolaires : la PPL Gaudin-Carle rejetée
28 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Rythmes scolaires : la PPL Gaudin-Carle rejetée

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 24 Janvier 2014
 
 
Sans surprise, la proposition de loi Gaudin-Carle « visant à affirmer la liberté de choix des maires quant à l…

Le seuil d’éligibilité à la DETR fixé à 1286 euros
27 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Le seuil d’éligibilité à la DETR fixé à 1286 euros

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info, publié le 24/01/2014
 
 
Les chiffres permettant le calcul de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) ont été publi&eacut…

Décentralisation / Collectivités: Ayrault veut réserver la clause de compétence générale aux communes
27 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Décentralisation / Collectivités: Ayrault veut réserver la clause de compétence générale aux communes

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de La Gazette des Communes, publié le 24/01/2014
 
Jean-Marc Ayrault s’est prononcé, dans une interview au Monde de samedi, pour une remise en cause de la clause de comp&eacute…

Statut de l’élu : les discussions parlementaires avancent
27 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Statut de l’élu : les discussions parlementaires avancent

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info, publié le 24:01/2014
 
Les sénateurs ont adopté mercredi 22 janvier, en deuxième lecture, la proposition de loi visant à faciliter l’e…

Exposition aux ondes : l’Assemblée adopte un texte de « compromis »
27 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Exposition aux ondes : l’Assemblée adopte un texte de « compromis »

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info, publié le 24/01/2014
 

L’Assemblée nationale a entériné, le 23 janvier, la proposition de loi écologiste consacrant le principe de mod…

Décentralisation / Réforme territoriale: l’AMF veut « un texte court et clair »
27 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Décentralisation / Réforme territoriale: l’AMF veut « un texte court et clair »

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de La Gazette des Communes, publié le 24/01/2014
 
 L’Association des maires de France (AMF) a demandé vendredi 24 janvier que la nouvelle réforme territoriale pass…