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Articles tagués avec: maire de france

Parution du décret d’application sur les conflits d’intérêts
3 février 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Parution du décret d’application sur les conflits d’intérêts

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info, publié le 03/02/2014
 
— On ne pourra pas dire que le gouvernement perd du temps pour mettre en application la loi sur la transparence de la vie publique, promulgu&e…

Urbanisme commercial : en commission, les députés simplifient les procédures d’autorisation
3 février 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Urbanisme commercial : en commission, les députés simplifient les procédures d’autorisation

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info, publié le 31/01/2014
 
 
— En commission des affaires économiques, les députés ont apporté plusieurs amendements au volet « urbani…

Le Commissariat à la stratégie remet en cause le soutien aux énergies renouvelables
31 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Le Commissariat à la stratégie remet en cause le soutien aux énergies renouvelables

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 29 Janvier 2014
 
 
Un rapport officiel publié hier a remis en cause les dispositifs de soutien aux énergies renouvelables (ENR) matures co…

Climat, air, énergie : les actions des territoires ne permettront pas d’atteindre les objectifs des schémas régionaux
31 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Climat, air, énergie : les actions des territoires ne permettront pas d’atteindre les objectifs des schémas régionaux

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de La Gazette des Communes publié le 29 Janvier 2014
 
 
Mardi 28 janvier 2014, il a été beaucoup question aux Assises de l’énergie du rôle des collec…

Rythmes scolaires : des financements à grapiller du côté des Drac…
31 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Rythmes scolaires : des financements à grapiller du côté des Drac…

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 30 Janvier 2014
 
 
 
Les directions régionales des affaires culturelles (Drac) financent modestement la réforme des rythmes scolai…

Un nouveau train de petites simplifications et de transferts de responsabilités
31 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Un nouveau train de petites simplifications et de transferts de responsabilités

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 30 Janvier 2014
 
 
Le Sénat a adopté en première lecture un projet de loi de modernisation et de simplification du droit et des …

Gaz de schiste: Montebourg veut promouvoir une technique expérimentale « propre »
31 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Gaz de schiste: Montebourg veut promouvoir une technique expérimentale « propre »

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de La Gazette des Communes publié le 29 Janvier 2014
 
 
 

Le ministre du Redressement productif Arnaud Montebourg veut publier après les municipales un rapport d&…

L’Insee constate la fin de la désertification des campagnes et le développement de la périurbanisation
30 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur L’Insee constate la fin de la désertification des campagnes et le développement de la périurbanisation

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 29 Janvier 2014
 
 
L’Insee a rendu publique le 29 janvier 2014 une volumineuse étude qui met en perspective trente ans de données st…

PLUI : l’AMF veut encourager une démarche intercommunale volontaire
30 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur PLUI : l’AMF veut encourager une démarche intercommunale volontaire

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 30 Janvier 2014
 
 
Alors que les sénateurs examinent en ce moment en seconde lecture le projet de loi pour l’accès au logement et un…

Le calendrier scolaire des trois prochaines années est paru au JO
29 janvier 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Le calendrier scolaire des trois prochaines années est paru au JO

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 24 Janvier 2014
 
 
L’arrêté du 21 janvier 2014 fixant le calendrier scolaire des trois prochaines années est paru au Journal offi…