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Articles tagués avec: maire de france

Le comité de suivi des rythmes scolaires érige le dialogue et la concertation comme solution à (presque) tout
13 février 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Le comité de suivi des rythmes scolaires érige le dialogue et la concertation comme solution à (presque) tout

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 12 Février 2014
 
 

Dialogue et concertation sont les maîtres-mots du second rapport du comité de suivi national de la réf…

Parlement européen : le gouvernement annonce la répartition des sièges français
13 février 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Parlement européen : le gouvernement annonce la répartition des sièges français

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 11 Février 2014
 
 
Le ministre de l’Intérieur a présenté lors du dernier Conseil des ministres une communication sur l…

Intérêts moratoires : le taux de l’intérêt légal inchangé en 2014
13 février 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Intérêts moratoires : le taux de l’intérêt légal inchangé en 2014

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 11 Février 2014
 
 
Le taux de l’intérêt légal a été fixé à 0,04% pour l’année 2014 par …

La loi anti-pesticides promulguée
11 février 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur La loi anti-pesticides promulguée

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 10 Février 2014
 
 
Aussitôt adoptée, aussitôt promulguée : il n’aura fallu que quelques jours pour que soit publi…

Un maire peut-il interdire de vapoter dans les lieux publics de sa commune ?
11 février 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Un maire peut-il interdire de vapoter dans les lieux publics de sa commune ?

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait du Courrier des Maires publié le 10 Février 2014
 
 
Dans le langage courant, le terme « vapoter » désigne l’utilisation des cigarettes dites &ea…

Le droit à la cantine pour tous, c’est pas pour demain
10 février 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Le droit à la cantine pour tous, c’est pas pour demain

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 07 Février 2014
 
 
Non, il n’y aura pas de loi instaurant « le droit à la restauration scolaire » ni aucun autre texte allant dans ce sen…

Intercommunalité : le bilan au 1er janvier 2014
10 février 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Intercommunalité : le bilan au 1er janvier 2014

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de vie-publique.fr publié le 07 Février 2014
 
 
 
La Direction générale des collectivités locales (DGCL) publie, dans son bulletin d’info…

Très haut débit : le gouvernement veut donner la priorité au raccordement des écoles
10 février 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Très haut débit : le gouvernement veut donner la priorité au raccordement des écoles

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 07 Février 2014
 
 
Les ministres du Redressement productif, Arnaud Montebourg, et de l’Economie numérique, Fleur Pellerin, qui r&eac…

Même en période électorale, le maire ne peut s’opposer au contenu d’une tribune libre
7 février 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Même en période électorale, le maire ne peut s’opposer au contenu d’une tribune libre

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 06 Février 2014
 
 

Dans une question écrite qui n’est pas sans lien avec l’actuelle période de campagne électorale, Fra…

Jacques Pélissard : « Il faut arrêter de charger la barque des dépenses obligatoires du bloc local »
7 février 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Jacques Pélissard : « Il faut arrêter de charger la barque des dépenses obligatoires du bloc local »

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 06 Février 2014
 
 
« Le maire reste l’élu préféré des Français. 61 % d’entre eux font co…