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Articles tagués avec: maire de france

Intensification de la lutte contre les retards de paiement avec l’officialisation du nouveau CCAG travaux
13 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Intensification de la lutte contre les retards de paiement avec l’officialisation du nouveau CCAG travaux

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 11 Mars 2014
 
 
Après moult rebondissements, le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable aux marché…

Emprunts toxiques : nouveau revers judiciaire pour Dexia et la Caffil
12 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Emprunts toxiques : nouveau revers judiciaire pour Dexia et la Caffil

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 11 Mars 2014
 
 
C’est le deuxième acte de la bataille judiciaire entre les banques et les collectivités qui vient de se jouer : vend…

Qui sont les maires aujourd’hui ?
12 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Qui sont les maires aujourd’hui ?

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 11 Mars 2014
 
 
Si les dernières données chiffrées de la DGCL donnent essentiellement des informations sur l’environnement fi…

Saisine du ministre de l’Intérieur et réponse sur le  »nuançage politique » des candidats
12 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Saisine du ministre de l’Intérieur et réponse sur le  »nuançage politique » des candidats

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de l’AMF publié le 10 Mars 2014
 
L’AMF met à la disposition de leurs adhérents :

la saisine (25/02/2014) du ministre de l’Intérieur alertant sur l’attribution …

Une proposition de loi pour renforcer les élus des communes touristiques dans les exécutifs des intercos
12 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Une proposition de loi pour renforcer les élus des communes touristiques dans les exécutifs des intercos

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 11 Mars 2014
 

Une proposition de loi visant à modifier l’attribution des sièges dans une intercommunalité pour les communes touristi…

L’Afnor publie un référentiel de bonnes pratiques sur la signalétique dans les ERP
12 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur L’Afnor publie un référentiel de bonnes pratiques sur la signalétique dans les ERP

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 11 Mars 2014
 

Alors que le gouvernement vient d’annoncer officiellement la prolongation de l’échéance pour atteindre l’accessibilité…

Le médiateur des normes applicables aux collectivités territoriales enfin institué
11 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Le médiateur des normes applicables aux collectivités territoriales enfin institué

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 10 Mars 2014
 
 
La création d’un médiateur des normes applicables aux collectivités locales était une mesure tr&egrave…

Présentation d’une pièce d’identité pour voter aux municipales : Manuel Valls rappelle le droit
11 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Présentation d’une pièce d’identité pour voter aux municipales : Manuel Valls rappelle le droit

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 10 Mars 2014
 
 
Dans un courrier adressé le mois dernier au ministre de l’Intérieur, le président de l’Association des …

Dans une commune de moins de 1 000 habitants, après l’élection, est-il possible de laisser sa place à une autre personne de sa liste ?
11 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Dans une commune de moins de 1 000 habitants, après l’élection, est-il possible de laisser sa place à une autre personne de sa liste ?

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait du Courrier des Maires publié le 10 Mars 2014
 
 
Philippe Bluteau, avocat au barreau de Paris, répond à vos questions sur les élections municipale…

Candidats aux municipales : une « charte » pour le respect des droits de l’opposition
10 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Candidats aux municipales : une « charte » pour le respect des droits de l’opposition

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 07 Mars 2014
 
 
L’Association nationale des élus locaux d’opposition (AELO) appelle les candidats aux élections municipales à si…