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Articles tagués avec: maire de france

L’AMF se mobilise pour accompagner les nouveaux élus
18 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur L’AMF se mobilise pour accompagner les nouveaux élus

Classement : Extraits d’articles en ligneCommuniqué extrait de l’AMF publié le 17 Mars 2014
 
 
En 2014, plusieurs milliers de nouveaux maires (environ 30%) seront élus par leurs concitoyens pour gérer les affaires…

Alain Lambert nommé médiateur des normes applicables aux collectivités locales
18 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Alain Lambert nommé médiateur des normes applicables aux collectivités locales

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 17 Mars 2014
 
C’est sans surprise qu’Alain Lambert, le président du conseil général de l’Orne, vient d’êtr…

Ouverture à concertation d’un décret sur la simplification des marchés publics pour les PME
18 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Ouverture à concertation d’un décret sur la simplification des marchés publics pour les PME

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 17 Mars 2014
 

Alors que le gouvernement planche sur la transposition en droit français des nouvelles directives européennes « march…

Conditions de translation des licences de débit de boissons
17 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Conditions de translation des licences de débit de boissons

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de territorial.fr publié le 14 Mars 2014
 
 
La translation d’un débit de boissons à consommer sur place s’entend du déménagement de l’établis…

Vincent Peillon propose un deal aux maires ruraux : la fermeture d’écoles contre le maintien du nombre d’enseignants
14 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Vincent Peillon propose un deal aux maires ruraux : la fermeture d’écoles contre le maintien du nombre d’enseignants

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 13 Mars 2014
 
 
Vincent Peillon souhaite multiplier, dans les territoires ruraux, les conventions avec les associations départementales des m…

Elections – Communiqué de presse de l’ADM12 : Présentation d’une pièce d’identité pour voter et inquiétudes des Maires
14 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Elections – Communiqué de presse de l’ADM12 : Présentation d’une pièce d’identité pour voter et inquiétudes des Maires

Classement : Extraits d’articles en ligneL’arrêté du 12 décembre 2013 fait état de l’obligation de présenter un titre d’identité pour voter lors des prochaines élections municipales. Le site du mini…

Tarification sociale de l’eau : l’instruction est en ligne
13 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Tarification sociale de l’eau : l’instruction est en ligne

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 12 Mars 2014
 
 

Structure tarifaire, « chèque eau », écrêtement de la facture en fonction des revenus du foyer, tels sont les pri…

DEEE : le recyclage plafonne à 7 kg par an et par habitant
13 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur DEEE : le recyclage plafonne à 7 kg par an et par habitant

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 12 Mars 2014
 
 
La récupération des appareils électriques et électroniques plafonne à environ 7 kg par an et par habi…

Rythmes scolaires : le CNFPT crée de nouvelles formations pour accompagner la réforme
13 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Rythmes scolaires : le CNFPT crée de nouvelles formations pour accompagner la réforme

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 11 Mars 2014
 
 
A la rentrée 2014, toutes les écoles publiques sont censées appliquer la réforme des rythmes scolaires. P…

Emprunts toxiques : le CFL donne son aval au décret sur le fonds de soutien
13 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Emprunts toxiques : le CFL donne son aval au décret sur le fonds de soutien

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 12 Mars 2014
 
 
Le Comité des finances locales (CFL) a donné un avis favorable au projet de décret sur le fonds de soutien cr&eacut…