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Articles tagués avec: maire de france

Finances / Fiscalité / Dotation de solidarité rurale : La DGCL présente les modalités de calcul des attributions
24 mai 2012 – 1 h 00 min | Pas de commentaire

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info, publié le 22/05/2012

— La dotation de solidarité rurale, qui constitue une dotation de solidarité au sein de la DGF, a pour objet de tenir compte des cha…

Gouvernement Hollande-Ayrault : périmètres, équipes et lettres de mission
22 mai 2012 – 1 h 00 min | Pas de commentaire

Classement : Extraits d’articles en ligne
— Le premier gouvernement de Jean-Marc Ayrault, nommé le 16 mai 2012, a dû tenir compte d’un savant équilibre entre les courants du PS, la stricte égalité homme-femme (34 …

Après les élections, de nombreuses réformes en instance au Parlement attendent les élus locaux
11 mai 2012 – 1 h 00 min | Pas de commentaire

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait du Courrier des Maires, publié le 04/05/2012
 
 
— Après l’élection présidentielle, reste à connaître l’équilibre politique qui r&eacu…

Dossier spécial : Elections législatives 2012
11 mai 2012 – 1 h 00 min | Pas de commentaire

Classement : Extraits d’articles en ligneL’ORGANISATION MATERIELLE :
Article extrait de Maire Info, publié le 09/05/2012
 
 
—  Une circulaire (1) du ministre de l’intérieur rappelle aux maires, aux présiden…

ZRR : un régime à deux vitesses
3 mai 2012 – 1 h 00 min | Pas de commentaire

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.info, publié le 02/05/2012
 
— Oubli ou souci d’économies : la carte des zones de revitalisation rurale n’a pas été révisée en 2011. …

Finances : Comment les collectivités locales et les entreprises apprennent à se passer des banques
24 avril 2012 – 1 h 00 min | Pas de commentaire

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de LaTribune.fr, publié le 21/04/2012
 
 
— Confrontées à une diminution du crédit bancaire, les entreprises et les collectivités locales se regrou…

Eau / Assainissement : La première Commission de suivi hydrologique de l’année 2012 vient de faire un point de l’état des nappes phréatiques et des cours d’eau
17 avril 2012 – 1 h 00 min | Pas de commentaire

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info, publié le 13/04/2012
— La première Commission de suivi hydrologique de l’année 2012 s’est réunie le 11 avril au ministère du D&eac…

Budget 2012 : la dernière ligne droite
17 avril 2012 – 1 h 00 min | Pas de commentaire

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info, publié le 13/04/2012
— Dimanche 15 avril constitue, sous réserve de la communication aux collectivités locales des informations indispensables à l…

Urbanisme : Pierre Jarlier, sénateur : « Une nouvelle organisation de l’ingénierie territoriale est nécessaire »
17 avril 2012 – 1 h 00 min | Pas de commentaire

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de La Gazette des Communes, publié le 16/04/2012
 
 

— La délégation sénatoriale aux collectivités a confié le 24 janvier 2012 à Pie…

Questions rurales / Normes : La mission "ruralité" préconise la proportionnalitédes normes et une profonde réforme de la Datar
12 avril 2012 – 1 h 00 min | Pas de commentaire

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info, publié le 11/04/2012
 
 
 
— La mission « ruralité » coordonnée par le député Pierre Morel-A-L’Huissier reprend l’idée …