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Articles dans Association des Maires de l’Aveyron

Seules 800 communes ont déposé un PEDT
7 février 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Seules 800 communes ont déposé un PEDT

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 06 Février 2014
 
 
Selon le ministère compétent en matère d’activités péri-éducatives – le minist&egrav…

Accessibilité des ERP : un guide du Défenseur des droits priorise «l’accès aux prestations»
7 février 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Accessibilité des ERP : un guide du Défenseur des droits priorise «l’accès aux prestations»

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de La Gazette des Communes publié le 06 Février 2014
 
 
Le Défenseur des droits Dominique Baudis et son adjointe, Maryvonne Lyazid, chargée de la lutte con…

Gestion des déchets : des sénateurs mettent en garde sur la tarification incitative
7 février 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Gestion des déchets : des sénateurs mettent en garde sur la tarification incitative

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 06 Février 2014
 
 
 
Le 29 janvier, Jean Germain et Pierre Jarlier ont présenté devant la commission des finances du S&eacu…

L’AMF « s’inquiète fortement » du transfert de la TCCFE aux autorités organisatrices
6 février 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur L’AMF « s’inquiète fortement » du transfert de la TCCFE aux autorités organisatrices

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 05 Février 2014
 
 
Le président de l’Association des maires de France, Jacques Pélissard, a écrit hier au ministre d&e…

Une proposition de loi pour faciliter la création des communes nouvelles
6 février 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Une proposition de loi pour faciliter la création des communes nouvelles

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 05 Février 2014
 
 
Le sujet des communes nouvelles est décidément un sujet qui tient à cœur au président de l&r…

Elus : les procédures à suivre en cas de risque de conflit d’intérêts
5 février 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Elus : les procédures à suivre en cas de risque de conflit d’intérêts

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 04 Février 2014
 
 
A la suite de la loi du 11 octobre 2013 sur la transparence de la vie publique, un décret paru au Journal officiel d…

Cookies et traceurs : la Cnil édicte de nouvelles règles pour les sites web
5 février 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Cookies et traceurs : la Cnil édicte de nouvelles règles pour les sites web

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 04 Février 2014
 
 
La Cnil a publié une délibération que tous les sites web vont devoir appliquer… y compris ceux des c…

Le bloc communal a plus investi que prévu en 2013
4 février 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Le bloc communal a plus investi que prévu en 2013

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 04 Février 2014
 
 
Ce sont des chiffres qui ont de quoi éclaircir un début d’année maussade pour les finances locales….

Réforme de la fiscalité locale : l’AMF s’interroge sur la suppression de 24 taxes
4 février 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Réforme de la fiscalité locale : l’AMF s’interroge sur la suppression de 24 taxes

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 03 Février 2014
 
 
 
L’Association des maires de France a « pris acte » du lancement d’une réflexion sur…

PLUI : retour de la minorité de blocage au Sénat
4 février 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur PLUI : retour de la minorité de blocage au Sénat

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 03 Février 2014
 
 
Les sénateurs ont adopté en deuxième lecture, vendredi 31 février, le projet de loi pour l’a…