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Articles dans Association des Maires de l’Aveyron

CVAE : une baisse de 2,5% en 2014, des améliorations prévues
12 mai 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur CVAE : une baisse de 2,5% en 2014, des améliorations prévues

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 07 Mai 2014
 
 
Au moment où se tenait, en novembre dernier, le Congrès des maires de France, les associations d’élus locaux s’&e…

François Hollande souhaite le report des élections régionales et départementales
12 mai 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur François Hollande souhaite le report des élections régionales et départementales

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 06 Mai 2014
 
 
C’était dans l’air depuis plusieurs jours : après que plusieurs représentants de file de la majorit&eacu…

Actualisation des tarifs maximaux de la taxe locale sur la publicité extérieure
12 mai 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Actualisation des tarifs maximaux de la taxe locale sur la publicité extérieure

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 07 Mai 2014
 
 
Un arrêté publié au Journal officiel du 2 mai 2014 actualise pour 2015 les tarifs maximaux de la taxe locale sur l…

Jacques Pélissard : « La baisse de la DGF représentera presque 30 milliards d’ici à 2017 »
12 mai 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Jacques Pélissard : « La baisse de la DGF représentera presque 30 milliards d’ici à 2017 »

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 07 Mai 2014
 
 
 
Après avoir rencontré Benoît Hamon le 30 avril, une délégation de responsables de l’AMF (s…

Soutien de l’ADM12 à Laguiole
30 avril 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Soutien de l’ADM12 à Laguiole

Classement : Extraits d’articles en ligneMise à jour : 30/04/2014
 
L’Association Départementale des Maires soutient la commune de LAGUIOLE dans son combat pour retrouver l’utilisation et l’exploitation du nom « LAGUIOLE » dans tou…

Encore un mois pour constituer les commissions communales et intercommunales des impôts directs
30 avril 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Encore un mois pour constituer les commissions communales et intercommunales des impôts directs

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 29 Avril 2014
 
 
La direction générale des finances publiques (DGFiP) a mis en ligne deux notices sur les commissions communales et interc…

Ecole maternelle : attention aux arbustes épineux
30 avril 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Ecole maternelle : attention aux arbustes épineux

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 29 Avril 2014
 
 
La cour administrative d’appel de Marseille a estimé que la responsabilité de la commune de Sanary-sur-Mer avait &eacu…

Accessibilité : délais et assouplissements validés par le Sénat
30 avril 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Accessibilité : délais et assouplissements validés par le Sénat

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 29 Avril 2014
 

Le Sénat a voté hier soir en faveur du projet de loi habilitant le gouvernement à légiférer par ordonnance…

Réduction des vacances scolaires ? Les professionnels du tourisme font pression
29 avril 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Réduction des vacances scolaires ? Les professionnels du tourisme font pression

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 28 Avril 2014
 

Suite à l’annonce par le ministre de l’Education nationale d’un futur décret visant à assouplir la mise en oeuvre de …

Transition énergétique : vers un texte en juillet
29 avril 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Transition énergétique : vers un texte en juillet

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 28 Avril 2014

Lors sa première grande conférence de presse en tant que ministre de l’Écologie, vendredi après-midi, Ségol…