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Articles dans Association des Maires de l’Aveyron

La loi Alur validée par le Conseil constitutionnel
24 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur La loi Alur validée par le Conseil constitutionnel

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 21 Mars 2014
 
 
La décision était attendue : le Conseil constitutionnel a validé hier soir la loi pour l’accès au loge…

L’Anah se prépare à être « acteur majeur » du programme de revitalisation des centres-bourg
21 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur L’Anah se prépare à être « acteur majeur » du programme de revitalisation des centres-bourg

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 20 Mars 2014
 
 

Le conseil d’administration de l’Anah du 19 mars, présidé pour la dernière fois par Dominique Braye, a vot&eacu…

Impôts, investissements, dépenses des communes… Des cartes interactives pour y voir plus clair
21 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Impôts, investissements, dépenses des communes… Des cartes interactives pour y voir plus clair

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 20 Mars 2014
 
 
Le collectif « Regards Citoyens » a cartographié et mis en ligne les principales données financières des 36.767 co…

Atesat : le gouvernement précise les modalités d’achèvement des missions de l’Etat
21 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Atesat : le gouvernement précise les modalités d’achèvement des missions de l’Etat

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 20 Mars 2014
 
 
Une instruction signée le 5 mars dernier par la ministre de l’Egalité des territoires et du Logement précise …

Elections – Communiqué de presse de l’ADM12 : Annulation de l’obligation de présenter un titre d’identité pour voter dans les communes de moins de 1000 habitants
20 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Elections – Communiqué de presse de l’ADM12 : Annulation de l’obligation de présenter un titre d’identité pour voter dans les communes de moins de 1000 habitants

Classement : Extraits d’articles en ligneLes électeurs inscrits sur les listes électorales dans les communes de moins de 1 000 habitants vont pouvoir voter sans avoir l’obligation de présenter une pièce d&rsq…

Cécile Duflot annonce la création d’un conseil des normes pour la construction de logements
20 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Cécile Duflot annonce la création d’un conseil des normes pour la construction de logements

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 19 Mars 2014
 
 
La ministre de l’Egalité des territoires et du Logement, Cécile Duflot, a levé le voile sur les premiè…

Une proposition de loi pour permettre aux candidats de se présenter réellement « sans étiquette »
19 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Une proposition de loi pour permettre aux candidats de se présenter réellement « sans étiquette »

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 18 Mars 2014
 
 
Le sénateur UMP de Haute-Savoie, Jean-Claude Carle, a déposé sur le bureau du Sénat, le 14 mars dernier, une…

Professions de foi : 62% des Français les trouvent utiles pour faire leur choix aux élections
19 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Professions de foi : 62% des Français les trouvent utiles pour faire leur choix aux élections

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait du Courrier des Maires publié le 18 Mars 2014
 

Bien que très formatées, les professions de foi des candidats aux municipales restent un moyen d’information priv…

Les collectivités désormais armées contre l’utilisation abusive de leur nom
19 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Les collectivités désormais armées contre l’utilisation abusive de leur nom

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de La Gazette des Communes publié le 18 Mars 2014
 

Avec la publication au Journal officiel du 18 mars de la loi « Hamon » relative à la consommation, les collect…

Les montants de la DGF ne devraient pas être communiqués avant avril
19 mars 2014 – 1 h 00 min | Commentaires fermés sur Les montants de la DGF ne devraient pas être communiqués avant avril

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 18 Mars 2014
 
 
Les premières informations sur la dotation globale de fonctionnement (DGF) des communes, qui devaient initialement être mis…