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Articles dans Association des Maires de l’Aveyron

17 fiches de Bruxelles pour tout savoir sur les directives Marchés publics et Concessions
15 mai 2014 – 1 h 00 min | Pas de commentaire

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 14 Mai 2014
 

La Commission européenne a publié plusieurs fiches pédagogiques destinées à expliquer les apports des nou…

Les sénateurs valident le projet de loi de validation des emprunts toxiques
15 mai 2014 – 1 h 00 min | Pas de commentaire

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 14 Mai 2014
 

Le projet de loi de validation des emprunts toxiques, déposé le 23 avril dernier par le ministre des Finances, Michel Sapin, a &e…

Les collectivités locales en chiffres 2014
15 mai 2014 – 1 h 00 min | Pas de commentaire

Classement : Extraits d’articles en ligneLa direction générale des collectivités locales (DGCL) du ministère de l’Intérieur a publié, le 14/05/2014, l’édition 2014 des « Collectivit&e…

Financement des rythmes scolaires : la Cnaf et l’AMF lancent ensemble une méga enquête
14 mai 2014 – 1 h 00 min | Pas de commentaire

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 13 Mai 2014
 
 
Dans un communiqué commun, la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf) et l’Association des maires de France (AMF) on…

Rythmes scolaires : tout sur le décret
14 mai 2014 – 1 h 00 min | Pas de commentaire

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 13 Mai 2014
 
 
 

Le décret portant autorisation d’expérimentations relatives à l’organisation des rythmes scolaires dans l…

Le Sénat adopte un texte rétablissant le bénéfice de la TCCFE aux communes
14 mai 2014 – 1 h 00 min | Pas de commentaire

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 30 Avril 2014
 
 
Le Sénat a adopté hier à l’unanimité une proposition de loi visant à rétablir la perception d…

Facturation électronique : la nouvelle directive européenne publiée au JOUE
13 mai 2014 – 1 h 00 min | Pas de commentaire

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 12 Mai 2014
 
 
 

La directive relative à la facturation électronique dans le cadre des marchés publics a été…

Mise à jour des schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux : les préparatifs sont lancés
13 mai 2014 – 1 h 00 min | Pas de commentaire

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 12 Mai 2014
 
 
La ministre de l’Écologie Ségolène Royal a signé le 22 avril dernier une instruction mise en ligne le 1er …

Rythmes scolaires : le nouveau décret publié au Journal officiel
13 mai 2014 – 1 h 00 min | Pas de commentaire

Classement : Extraits de journaux et revues (papier)Article extrait de Maire Info publié le 13 Mai 2014
 
 
Le décret sur les rythmes scolaires introduisant les assouplissements prévus par le nouveau ministre de l’Educat…

Rythmes scolaires : Benoît Hamon annonce le prolongement d’un an du fonds d’amorçage
12 mai 2014 – 1 h 00 min | Pas de commentaire

Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 07 Mai 2014
 
 
Ce n’est pas la pérennisation, mais c’est une bonne nouvelle pour les collectivités : le ministre de l’&E…