Articles dans Association des Maires de l’Aveyron
Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 14 Mai 2014
La Commission européenne a publié plusieurs fiches pédagogiques destinées à expliquer les apports des nou…
Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 14 Mai 2014
Le projet de loi de validation des emprunts toxiques, déposé le 23 avril dernier par le ministre des Finances, Michel Sapin, a &e…
Classement : Extraits d’articles en ligneLa direction générale des collectivités locales (DGCL) du ministère de l’Intérieur a publié, le 14/05/2014, l’édition 2014 des « Collectivit&e…
Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 13 Mai 2014
Dans un communiqué commun, la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf) et l’Association des maires de France (AMF) on…
Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 13 Mai 2014
Le décret portant autorisation d’expérimentations relatives à l’organisation des rythmes scolaires dans l…
Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Maire Info publié le 30 Avril 2014
Le Sénat a adopté hier à l’unanimité une proposition de loi visant à rétablir la perception d…
Classement : Extraits de journaux et revues (papier)Article extrait de Maire Info publié le 13 Mai 2014
Le décret sur les rythmes scolaires introduisant les assouplissements prévus par le nouveau ministre de l’Educat…
Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 12 Mai 2014
La directive relative à la facturation électronique dans le cadre des marchés publics a été…
Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 12 Mai 2014
La ministre de l’Écologie Ségolène Royal a signé le 22 avril dernier une instruction mise en ligne le 1er …
Classement : Extraits d’articles en ligneArticle extrait de Localtis.Info publié le 07 Mai 2014
Un arrêté publié au Journal officiel du 2 mai 2014 actualise pour 2015 les tarifs maximaux de la taxe locale sur l…